MENTIONS LÉGALES
Située à Trois-Pistoles, la Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays diffuse des productions originales sur un territoire de plus de 2000 km², dans 21 municipalités réparties dans les MRC des Basques, de Rivière-du-Loup, de Témiscouata et de Rimouski-Neigette. La Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays est une entreprise enregistrée au registre du commerce et des sociétés, sous la forme juridique d'une association à but non lucratif. Le site Web de la Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays utilise des cookies pour améliorer l'expérience des utilisateurs. Les utilisateurs ont la possibilité de gérer les paramètres des cookies conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour toute question ou réclamation concernant l'utilisation des données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter la Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays via les coordonnées fournies sur le site. La Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays adhère à la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de résoudre les litiges en ligne. Les utilisateurs peuvent également contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne pour toute réclamation. La Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation. Pour toute question ou demande d'information supplémentaire concernant les mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter la Télévision Communautaire des Basques et du Haut-Pays via les coordonnées fournies sur le site.